Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMULINE
FRANCE AUTRUCHES SA

Numéro de dépôt :
96629396
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque EMULINE

Déposée le 10 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AUTRUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AUTRUCHES domicilié(e) Gâtines, 44520 ISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 858 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane PIQUART FRANCE AUTRUCHES SA - France.

La marque EMULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMULINE est expirée depuis le 10 juin 2006.

FRANCE AUTRUCHES a également déposé les autres marques suivantes : MOUNT ROMANCE , FRANCE AUTRUCHES , EMEU DES FLANDRES , LE VOYAGE GOURMAND , FRANCE EMEU , FRANCE AUTRUCHES , KALAYA , AUSTRALINE , LES RECETTES INEDITES


FRANCE AUTRUCHES SA - Gâtines, 44520 ISSE - France - SIREN 378858997


Stéphane PIQUART FRANCE AUTRUCHES SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

- COSMETOLOGIE - PHARMACIE - Produits Naturel issue de la graisse de l'émeu (oiseau de la famille des ratites)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.